Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND SEIGNEUR
Fabrice DE ROHAN CHABOT

Numéro de dépôt :
3813520
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2021
GRAND SEIGNEUR de Fabrice DE ROHAN CHABOT

Présentation de la marque GRAND SEIGNEUR

Déposée le 11 mars 2011 par Fabrice DE ROHAN CHABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND SEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Fabrice DE ROHAN CHABOT domicilié(e) 84 rue Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric JOHANNSEN, Cabinet d'avocats TJRB domicilié(e) 144 avenue Malakoff - 75116 - PARIS - France.

La marque GRAND SEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SEIGNEUR est expirée depuis le 11 mars 2021.

Fabrice DE ROHAN CHABOT a également déposé les autres marques suivantes : IDEO-CLEAN , TECHNIKART , Disc-Jockey-Club , ZEWEED , Trésor National , NO SPORT BY TECHNIKART


Fabrice DE ROHAN CHABOT - 84 rue Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Eric JOHANNSEN, Cabinet d'avocats TJRB - 144 avenue Malakoff - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698784 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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